Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les informations suivantes :
Éditeur du site
- Nom / Raison sociale : NOVAQHSE
- SIRET : 948 906 375 00019 – Micro-entreprise
- Adresse : Adresse exacte communiquée sur demande – Territoire de Belfort
- Responsable de la publication : Houda El Mhaoud
- Contact : service@novaqhse.com
Hébergement
Le site est hébergé par :
WordPress.com
Automattic Inc.
60 29th Street #343
San Francisco, CA 94110
États-Unis
Site web : https://wordpress.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, illustrations, vidéos, documents téléchargeables, etc.) est la propriété exclusive de NOVAQHSE, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion, ou exploitation des contenus sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.
Responsabilité
NOVAQHSE s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

